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Archives communales du département de Jura (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales non déposées du Jura.

Archives communales de Poligny.

Poligny.

Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Police générale (2è dossier) : [...] réfugiés espagnols, Grands d'Espagne et famille de Don Carlos, partisans carlistes (milieu XIXè siècle) ; réfugiés polonais (1834), badois (1848). - Police générale (3è dossier) : [...] passeports d'étrangers venant en France ; passeports provisoires pour voyageurs à l'intérieur de la France.

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics.

• Police des cimetières (1er dossier, 2è liasse) : guerre de 1870-1871, tombes des Nord-Africains.

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Poligny.