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Archives communales du département de Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, France) (fonds d'archives)

Archives communales de la Haute-Savoie non déposées.

Archives communales de Cluses.

Série E.

• Naturalisations : Henri J. (décret, 1868) ; Louis P. (déclaration d'option de nationalité, 1874) ; Jean F. (demande de naturalisation, 1894) ; Marie-Aline B. (demande de réintégration dans la nationalité française, 1936) ; Angelo T. (décret, 1937).

Série F.

• Mouvements de population (avec mention de la nationalité pour les années 1888 à 1896) (1808, 1864-1896).

• Listes nominatives de population (1946, 1954, 1962).

• Listes nominatives de population (mention du lieu de naissance, de la langue parlée et de la religion).

• Listes nominatives de population (sans mention de lieu de naissance ni nationalité pour 1809 à 1814) (1809-1814, 1848).

• Etude des résultats du recensement de population de 1962 (pour le département et pour Cluses), par le Comité d'aménagement et d'expansion de la Haute-Savoie.

• Listes nominatives de population (mention de la nationalité à compter de 1872).

• Bordereaux d'envoi de livrets de paie à des travailleurs italiens introduits depuis le 1er mars 1946.

Série G.

• Changement de domicile : demandes d'autorisation d'installation à Cluses (1817-1844) ; registre de déclaration d'établissement à Cluses (an IV-1884).

Série I.

• Etrangers, enregistrement des arrivées et départs : arrivées seulement (1890-1920) ; arrivées et départs (1939-1949 et 1952-1963).

• Livrets ouvriers : registre de délivrance de livrets (lacune de 1872 à 1876).

• Pièces d'identité : registres de délivrance (français et étrangers).

• Etrangers : carnets à souche des demandes de carte de séjour (1954, 1958-1965).

• Passeports : registres de délivrance (1815-1816 et an IV-1871).

• Etrangers : statistiques (1929, 1931, 1948 à 1969) ; recensement de 1945 ; autres (1888-1969).

• Cartes d'identité pour étrangers : registres des demandes (1927-1930, 1939-1955).

• Etrangers : enregistrement des demandes de cartes de séjour.

• Passeports : souches des registres de délivrance (1807-1813, 1869-1876).

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Lien permanent :

Archives communales de Cluses.