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Plan de classement

Archives communales du département des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)

C.

Cornimont.

Police générale.

• Changements de domicile, déclarations : registres.

• Passeports internationaux (1886-1909). Emigrés : correspondance (1838-1907).

• Maintien de l'ordre public : circulaires, correspondance (an VIII-1914). Demandes de renseignements et recherche dans l'intérêt des familles : correspondance (1847-1914).

• Etrangers, surveillance : correspondance, circulaires, états, extraits d'actes d'état civil (1815-1934). Publication et colportage : correspondance, instructions, arrêtés, télégrammes, circulaires (1815-1914). Grèves : instructions, correspondance, extraits de délibérations du con seil municipal, rapports (1879-1910). Police politique : télégrammes, correspondance, instructions (1816-1902). Réunions publiques, cercles et loteries : correspondance, arrêtés (1868-1912). Surveillance des individus condamnés libérés : correspondance, états nominatifs, certificat de libération, feuilles de route (1807-1888).

• Passeports à l'intérieur, délivrance : souches (1824-1893). Passeports d'indigents, délivrance : souches, correspondance, circulaires, télégrammes, instructions.

• Etrangers, recensement : registres, états.

• Etrangers, naturalisation : registres, décret, correspondance, extraits d'actes d'état civil, bulletins d'option, circulaires, instructions.

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Cornimont.

Organisme : Archives départementales des Vosges.