Affaires militaires

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Répertoires provisoires de la série R (vol. I, établi en 1995 et remis en page en 1999 ; vol. II à III, 2003).

• Organisme : Archives départementales du Val-d'Oise (Cergy-Pontoise).