Bureau des associations. Associations dissoutes, en sommeil ou transférées de l'arrondissement de Créteil : dossiers de déclaration

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 1429 W : 67 articles (1877-1984)2052 W : 158 articles (1950-1990)2074 W :30articles (1950-1990)2828 W : 38 articles (1986-2002)2955 W : 90 articles (1882-1995)3012 W : 106 articles, 15,9ml (1896-2003)

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereaux de versement, 1992-2006.

• Autres données descriptives :

  La liste présentée ci-dessous n'est pas exhaustive. Par conséquent, il est conseillé au lecteur se reportera aux répertoires numériques.

• Organisme : Archives départementales du Val-de-Marne (Créteil).