Option des Alsaciens-Lorrains, état civil, nationalité, étrangers
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Cote :
D3M9
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Date :
1808-1942
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Description physique :
Nombre d'éléments : 84 articles
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Modalités d'entrée :
Versement.
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Présentation du contenu :
Répertoire numérique provisoire, par M. Besnard, sous la direction d'A. Masson, introduction par L. Faivre d'Arcier, 2004.
La sous-série D3M9 regroupe des documents issus de l'activité de contrôle des communes de la préfecture de la Seine.
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Conditions d'accès :
Libre.
- Organisme : Archives de Paris (Paris, France).