Associations

• Description physique :

  Nombre d'éléments : 1099 W : 87 articles (avant 1984)1522 W : 54 articles (avant 1988)1679 W : 20 articles (avant 1993)1950 W : 46 articles (avant 1998)2246 W : 34 articles (1915-2003)

• Modalités d'entrée :

  Versement.

• Présentation du contenu :

  Un dossier d'association peut contenir : statuts, attestation siège social, liste des membres du bureau, lettre au préfet, récépissé de déclaration, dissolution ou modification, courriers divers, etc.

• Conditions d'accès :

  Application du Code du patrimoine, livre II Archives.

• Autre instrument de recherche :

  Références

  Bordereaux de versement.

• Organisme : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny).