<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Recherche Actualités Expositions virtuelles

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives départementales de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)

Police

1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (4M)

Étrangers, réfugiés et demandeurs d'asile

Réglementation

• Circulaires du ministère de l'Intérieur concernant les étrangers.

• Droit d'asile : instructions, circulaires, affiches.

• Secours accordés aux réfugiés étrangers, état des étrangers résidant dans le département : circulaires, correspondance, instructions.

• Réfugiés étrangers circulant dans le département : instructions, correspondance.

• Demandes de visas de sortie : instructions, circulaires abrogées, correspondance.

Accueil et hébergement

• Mouvements des réfugiés, états des noms subventionnés.

• Réfugiés polonais : secours accordés.

• États des réfugiés subventionnés.

• Réfugiés polonais : demandes de secours, avis de l'administration, correspondance.

• Réfugiés polonais : renseignements politiques, contrôle des réfugiés résidant dans le département, réfugiés secourus, états des mutations, comptes des dépenses et recettes.

• Réfugiés polonais : secours, correspondance collective, renseignements, listes nominatives.

• Réfugiés subventionnés : demandes de secours, instructions.

Contrôle de la circulation des personnes

• Office international Nansen : demandes de visas, correspondance

• Passeports et visas : demandes, correspondance.

• Instruction concernant les taxes de visas de passeports, correspondance.

• Circulation des ouvriers et étrangers : instructions, correspondance concernant les mesures de surveillance à l'égard des ouvriers et étrangers circulant dans le département.

• Réfugiés espagnols résidant en Seine-et-Marne : demandes de rejoindre les membres de leur famille dans la métropole. Mouvements des réfugiés espagnols venant d'autres départements : renseignements, notices individuelles, correspondance.

• Demandes d'entrée, de séjour, de sortie de France : correspondance.

Déclarations de nationalité, contrôle de la résidence et des titres de réfugiés

• Étrangers : états numériques et mouvements de population par canton et commune de l'arrondissement de Melun, déclarations de nationalité et de résidence.

• Réfugiés espagnols carlistes : avis de changement de résidence, avis de direction donnés aux réfugiés.

• Réfugiés polonais : dossiers.

• Listes des réfugiés étrangers par commune.

• Instructions et enquêtes concernant les étrangers propriétaires d'immeubles.

• Émigrés russes : certificats d'identité.

• Recensement des indigènes de l'Afrique du Nord par commune.

• Situation numérique des étrangers résidant dans le département, états de nationalité.

• Réfugiés russes : demandes de certificats d'identité (photos d'identité).

• Étrangers. - Réhabilitations : dossiers des intéressés (renseignements).

• Étrangers résidant en France : demandes de séjour, enquêtes et avis de l'administration.

• Demandes d'autorisation de séjour, enquêtes, incidents.

• Relevés généraux des étrangers sans nationalité âgés de 20 à 48 ans, et des autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile âgés de 20 à 27 ans et de 35 à 40 ans.

• Réhabilitations : dossiers des intéressés (renseignements).

• Réintégration dans la qualité de Français (application de l'article 18 du code civil) : demandes, avis de l'administration.

Surveillance et expulsions

• États des étrangers détenus, états des étrangers détenus à libérer, correspondance.

• Étrangers résidant en France : renseignements, rapports de police.

• Polonais : subventions, mesures d'ordre à la suite des événements de Cracovie.

• Réfugiés : subsides, surveillance, états nominatifs de ceux résidant dans le département, correspondance

• Renseignements concernant les étrangers résidant dans le département, rapports. [Contient notamment le passeport d'une institutrice hongroise, Margit Vañdory (né en 1902), visé par un certain nombre d'administrations européennes au cours d'une série de déplacements entre décembre 1924 et décembre 1927.]

• Espagnols réfugiés, changement de résidence, retour dans leur pays : correspondance.

• Demande de renseignements sur la firme américaine Moody's Investor Service.

• Étrangers résidant en France : renseignements.

• États des étrangers condamnés par les tribunaux du département.

• Surveillance des étrangers : renseignements sur les étrangers, rapports de 1938 au premier semestre 1940.

• Plans secrets en cas de guerre ou de grève, fonctionnement des services publics, maintien de l'ordre, réquisition de l'armée, protection des lois de communications : instructions générales ; affaire Denizot, homme de nationalité polonaise incorporé dans l'armée française : dossier.

• Enquêtes sur les étrangers résidant dans le département.

• Étrangers expulsés ; dossiers des nommés : Alexandrin, Cecavala, Chiari, Chopecki, Columbar, Demeerssmann, Everaert, Gurdjief, Kamphans, Liska, Surin, Tosone née Peroni, Witzar née Kozizekn, Zagorac.

• Instructions concernant la surveillance du personnel embarqué sur les bateaux étrangers et venant de l'Est de la France.

• Réfugiés espagnols : contrôles des carlistes et autres opposants ; instructions, correspondance.

• Surveillance des bateaux allemands naviguant en France : comptes-rendus.

• Société démocratique polonaise : liste des membres connus (pour la France entière), instructions, correspondance.

• Surveillance des citoyens soviétiques, réfugiés russes ayant acquis la nationalité soviétique.

• Réfugiés polonais : enquêtes de police.

• Étrangers expulsés de France

• Sûreté générale. - Expulsions, condamnés étrangers expulsés, transportés étrangers expulsés.

• Surveillance de ressortissants russes suspects, renseignements.

• Expulsions du territoire et surveillance d'individus suspects : dossiers individuels.

• Surveillance, expulsions, secours : listes, instructions, correspondance.

• Enquêtes concernant des ressortissants étrangers résidant dans le département : correspondance

• Condamnés étrangers expulsés du territoire, condamnés libérés en surveillance.

• État des étrangers condamnés (tribunal de Provins), janvier 1931.

• Surveillance du territoire, police des étrangers : rapports et renseignements sur des étrangers résidant en France, demandes d'entrées, de prolongations de séjour, de voyages, instructions, correspondance.

Partager la ressource
Lien permanent :

Étrangers, réfugiés et demandeurs d'asile