<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)

Police

1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (4M)

Étrangers, réfugiés et demandeurs d'asile

Déclarations de nationalité, contrôle de la résidence et des titres de réfugiés

• Étrangers : états numériques et mouvements de population par canton et commune de l'arrondissement de Melun, déclarations de nationalité et de résidence.

Réfugiés polonais : dossiers.

• M-R.

• H-L.

• S-Z.

• A-G.

• Listes des réfugiés étrangers par commune.

• Réfugiés espagnols carlistes : avis de changement de résidence, avis de direction donnés aux réfugiés.

• Réintégration dans la qualité de Français (application de l'article 18 du code civil) : demandes, avis de l'administration.

• Étrangers. - Réhabilitations : dossiers des intéressés (renseignements).

• Situation numérique des étrangers résidant dans le département, états de nationalité.

• Réhabilitations : dossiers des intéressés (renseignements).

• Émigrés russes : certificats d'identité.

• Réfugiés russes : demandes de certificats d'identité (photos d'identité).

• Instructions et enquêtes concernant les étrangers propriétaires d'immeubles.

• Demandes d'autorisation de séjour, enquêtes, incidents.

• Recensement des indigènes de l'Afrique du Nord par commune.

• Étrangers résidant en France : demandes de séjour, enquêtes et avis de l'administration.

• Relevés généraux des étrangers sans nationalité âgés de 20 à 48 ans, et des autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile âgés de 20 à 27 ans et de 35 à 40 ans.

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Déclarations de nationalité, contrôle de la résidence et des titres de réfugiés