Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.
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Cote :
2 J 87
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Date :
1792
- Description physique : 35 cm x 45 cm
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Présentation du contenu :
Texte de l'affiche
Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.
Le corps municipal informé qu'il se rassemble depuis quelque temps dans cette Ville un grand nombre de personnes étrangères, et qu'il en arrive journellement des Districts du Département du Doubs, et même des départements voisins. Que ce rassemblement inquiète, à juste titre, les Citoyens qu'ils n'y ont apperçu que des individus suspects, [...]
Art. I. Il est enjoint à toutes personnes arrivées à Besançon des districts du département du Doubs et des départements voisins, depuis le premier janvier de cette année, d'avoir à sortir de cette ville dans le délai de huitaine, à compter du jour de la publication du présent arrêté, ou de justifier, dans le même délai, de leur civisme, par un certificat en bonne forme de la Municipalité du lieu de leur domicile habituel, et visé par le district de leur ressort.
Art. II. [...]
Mandons au Procureur de la Commune et à son Substitut ; enjoignons aux Commissaires et Gardes de police de tenir la main à exécution du présent Arrêté. Et afin que personne n'en ignore, ordonnons qu'il sera imprimé et affiché dans toutes les rues et sur toutes les Places.
Joseph LOUVOT, Maire. DANGEL, Secr. greff. A Besançon, de l'imprimerie de J. Fr. COUCHé.